Mentions légales

Ce site est la propriété de By Music, dont le siège social est situé au 30 rue Saint Augustin 75002 Paris
Directeur de la publication : Aurélien Sooukian
Hébergement : o2switch

Propriété intellectuelle

Le site et son contenu font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d’auteurs) et de la propriété industrielle (logo, marques, dessins et modèles). L’utilisation du site est limitée à la consultation, l’édition et/ou l’impression de tout ou partie du site pour un usage strictement individuel ou privé. Toute reproduction et diffusion d’éléments du site à des fins commerciales, ainsi que toute modification, réutilisation ou incorporation de ces éléments à d’autres œuvres est interdite, sauf autorisation expresse et écrite de By Music. Le non respect de ces règles peut entraîner la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Données personnelles
Les données nominatives fournies par le biais de ce site sont gérées et conservées en toute confidentialité par By Music. Ces informations sont, sauf opposition expresse de l’utilisateur, intégrées dans le fichier de la société By Music afin de pouvoir répondre à ses demandes. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression de ces données nominatives. Pour exercer ce droit, le visiteur doit adresser un courrier à By Music.

Contenu

By Music se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de ce site et décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pages de ce site, ainsi qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité. L’ensemble des informations commerciales relatives aux services présentées sur ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent By Music à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Accès et disponibilité du site

L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour l’utilisation de ce site. By Music ne saurait en aucun cas être tenu responsable d’événements hors de son contrôle qui pourraient éventuellement être causés à l’environnement technique du visiteur, ni d’une indisponibilité du site bymusic.fr.